J.O. Numéro 212 du 13 Septembre 2000
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Texte paru au JORF/LD page 14369
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Décret du 6 septembre 2000 portant nomination au conseil de l'ordre des Palmes académiques
NOR : MENB0002216D
Par décret en date du 6 septembre 2000, sont nommés membres du conseil de l'ordre des Palmes académiques :
M. Jean-Richard Cytermann, directeur de la programmation et du développement du ministère de l'éducation nationale ;
M. Jean-Paul de Gaudemar, directeur de l'enseignement scolaire du ministère de l'éducation nationale ;
M. Jacques-Henri Stahl, directeur des affaires juridiques,
pour la durée de leurs fonctions.